Mentions légales

Nos services

Informations Légales.

Aléa Contrôles est une Direction de la SAS Diagamter.

Le site web www.aleacontroles.com est édité et est la propriété de Diagamter SAS. Diagamter s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site internet. Aucun usage, diffusion, reproduction partielle ou total de tout contenu sans autorisation préalable de la Direction Aléa Contrôles.

Les marques Aléa Contrôles, Aléa Contrôles AC, Aléa Contrôles TD sont la propriété de la SAS Diagamter et ont été déposées à l’INPI ainsi que les marques figuratives associées. 

  • Dénomination sociale : Diagamter SAS
  • Représentant légal : Guillaume Exbrayat
  • Société par actions simplifiée au capital social de 50 000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro B 411 007 834.
  • Identifiant TVA : FR 60411007834
  • SIRET : 411 007 834 00038
  • Siège social : 2, rue Jacques Lemercier - 31000 Toulouse. Mail : contact@aleacontroles.com Tél : 05 34 44 50 00
  • Directeur de la publication : Olivier Héaulme
  • Site enregistré à la C.N.I.L, numéro d'enregistrement : 1873222
  • Hébergement : Le site www.aleacontroles.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société www.ovh.com dont le siège social est situé : 40 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France. 

Conditions générales d'utilisation.


L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter.

Alea Contrôles se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.

L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Dans l'hypothèse où vous accédez au site www.aleacontroles.com à partir d'un autre état que la France vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

Politique d'utilisation des cookies


Les cookies que pose le site www.aleacontroles.com ne comportent pas de données personnelles et ne permettent pas de vous identifier.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre politique d'utilisation des cookies.